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Aide aux exploitations en agriculture biologique - PROLONGATION JUSQU'AU 3 MAI 2024 14H
; d. être spécialisé à 100% en Agriculture Biologique à la date du dépôt de la demande d’aide, c’est-à-dire être (...)
Mis à jour le 18/04/2024
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Vénerie sous terre
de l’attestation : - fournir le certificat de vénerie délivré par (...)
Mis à jour le 21/03/2024
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Mise en œuvre du second dispositif de soutien aux exploitations agricoles en agriculture biologique
clôturés entre 2018 et 2020. Ces paramètres seront vérifiés sur la base d’un certificat d’agriculture biologique (...)
Mis à jour le 15/09/2023
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Actualités du 4 avril 2023
foncier, certificats d’économie d’énergie, MaPrimRénov’, Loc’avantages, etc.). Pour plus d’informations sur ces (...)
Mis à jour le 08/06/2023
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Examen taxi
Depuis la Loi 2016-1920 du 29 décembre 2016, l'organisation des examens de taxi, V.T.C. ou V.M.D.T.R. a été transférée aux (...)
Mis à jour le 09/03/2023
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Loi n° 2014-1104 du 1er octobre 2014
société, plus de possibilité de location ni de recours à un (...)
Mis à jour le 24/02/2023
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IAHP: nouvelle extension de la zone réglementée supplémentaire - nouveaux foyers dans le Gers
et d’utilisation d’appelants, de mouvements et lâchers de gibiers à plumes (anatidés, (...)
Mis à jour le 03/02/2023
Pièces du dossier
AUTAA Logistique Pardies Projet 1 5_DDAE Résumé non Technique AUTAA Logistique Pardies Projet 1 Cerfa_15964-01 AUTAA (...)
Mis à jour le 25/08/2022
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Le permis bateau de plaisance
équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle ou avec un titre de conduite étranger. Le formulaire, (...)
Mis à jour le 22/08/2022
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BNSSA
Liste associations agréées pour la formation au BNSSA Déclaration BNSSA auprès du SDJES Demande de (...)
Mis à jour le 09/08/2022
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